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Marques déposées par JANNY Pierre et Veronique
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Domaine de la Condemine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de la Condemine
JANNY Pierre et Veronique

Numéro de dépôt :
3848777
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2021
Domaine de la Condemine de JANNY Pierre et Veronique

Présentation de la marque Domaine de la Condemine

Déposée le 26 juillet 2011 par JANNY Pierre et Veronique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de la Condemine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est JANNY Pierre et Veronique domicilié(e) D 15 LA CONDEMINE - 71260 - PERONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANNY Pierre et Veronique domicilié(e) D 15 LA CONDEMINE - 71260 - PERONNE - France.

La marque Domaine de la Condemine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de la Condemine est expirée depuis le 26 juillet 2021.

JANNY Pierre et Veronique a également déposé les autres marques suivantes : Domaine des Légères


JANNY Pierre et Veronique - D 15 LA CONDEMINE - 71260 - PERONNE - France


JANNY Pierre et Veronique - D 15 LA CONDEMINE - 71260 - PERONNE - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Vins d'appellation d'origine contrôlée vins de pays.